Documents du commerce international

Contenu:

1. L´importance des documents dans les opérations d'importation et d'exportation.
2. Documents d'origine.
3. Documents Commerciaux.
4. Documents Administratifs.
5. Autres Documents.
6. DEB.

Objectifs:

• Connaître les documents du commerce extérieur.
• Savoir remplir un document.
• Savoir réaliser les check-list correspondants.

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Résumé:

Dans cette partie, nous étudierons les documents habituels dont nous avons besoin pour les opérations de commerce international: les factures, les packaging list, les certificats d'origine, les documents de transport et d'assurance. A la fin de cette partie, nous verrons que les documents sont liés aux Incoterms, que nous étudierons plus tard. Dans une autre partie, nous étudierons l'importance des documents de paiement tel que le crédit documentaire. Le cours inclut également les documents utilisés en commerce international, que l'élève pourra apprendre à remplir.

Dans les opérations de commerce extérieur, il est de coutume de s'occuper d'une série de documents de transport, d'administration, d'assurance, etc. De nombreux documents sont indispensables à l'export/import (environ plus de 200). Mais généralement, l'exportateur n'en utilise que très peu (facture, packaging list, etc.). 

LES DOCUMENTS D'ORIGINE. Ces documents ont pour but de démontrer l'origine des marchandises. Ils jouent également un rôle important au niveau des tarifs douaniers. Il est essentiel de connaître avec exactitude le type de document exigé pour les formalités douanières afin de bénéficier de tarifs réduits.

LISTE DE COLISAGE. C'est une liste dans laquelle est spécifié le contenu de chaque volume d'une opération d'exportation. Elle est habituellement en complément de la facture. L'usage de ce document est recommandé, notamment pour les douanes. En effet, elle permet de chercher des renseignements précis (lors d'un contrôle douanier).

DEB. Introduction. Domaine d'application. Opérations intracommunautaires. Systèmes DEB. Normes de présentation. Non respect des obligations. Remplissage des formulaires.