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Douanes. Procédures d'importation et d'exportation

 

Contenu:

  1. Les douanes dans le commerce extérieur
  2. Valeur en douane
  3. Classification des marchandises
  4. L'agent en douane
  5. Importation et exportation dans l´Union Européenne
  6. Régimes douaniers.

Objectifs:

  • Comprendre le rôle et le fonctionnement des douanes, mais aussi les différents régimes commerciaux ainsi que les méthodes de classification des marchandises.
  • Connaître le processus d'importation d'une marchandise dans l'UE tout comme les régimes douaniers existants.

Langues disponibles : Fr En Es

Résumé:

Dans cette partie, nous étudierons le fonctionnement des douanes, les régimes commerciaux, les tarifs douaniers, etc. 

Le commerce international est régi par le principe de liberté commerciale, mais seulement pour quelques marchandises, on applique une surveillance statistique préalable. Pour déterminer le régime commercial applicable de chaque produit, il est nécessaire de connaître le tarif douanier et le pays de destination

Tarifier une marchandise consiste à l'assigner à l'un des codes de la nomenclature utilisée en utilisant des règles précises. Le tarif douanier est intégré par la nomenclature douanière (composé de chapitres, de parties et de sous parties) et le tarif douanier (la charge assignée à chaque partie et sous partie). Basée sur la nomenclature combinée et sur le tarif, la commission de la communauté Européenne a établit un tarif intégré des communautés européennes (TARIC) qui inclut, en plus de la codification combinée, des sous divisions supplémentaires nommées sous parties TARIC, nécessaires pour la désignation de quelques marchandises, qui font l'objet de mesures spécifiques.

Dans cette partie, nous étudierons aussi le processus d'importation d'une marchandise dans l´Union Européenne. Nous verrons non seulement l'expédition au libre échange, l'expédition du produit, mais également le processus d'arrivée d'une marchandise du port jusqu'à la commercialisation. 

De même, nous aborderons les principaux régimes douaniers.

Douanes exportation

Douanes importation